Marque du Domaine Public 1.0

Pas de droit d’auteur

  • Cette œuvre a été identifiée comme libre de restrictions connues selon les lois du droits d’auteur, y compris tous les droits affiliés et connexes.


    Vous pouvez copier, modifier, distribuer et jouer l’œuvre, même à des fins commerciales, sans avoir besoin d’une permission. Voir d’autres informations ci-dessous.

  • Autres informations
    • L’œuvre peut ne pas être libre de restrictions de droits d’auteur connues dans toutes les juridictions.
    • Certaines personnes peuvent détenir d’autres droits sur ou relatifs à l’œuvre, comme un brevet ou une marque commerciale, d’autres peuvent détenir les droits sur la manière dont l’œuvre est utilisée, comme le droit à l’image ou à la vie privée.
    • Dans certaines juridictions, les droits moraux de l’auteur peuvent persister de manière perpétuelle au-delà de la durée du droit d’auteur. Ces droits peuvent inclure le droit d’être identifié comme l’auteur et le droit de s’opposer à toute mutilation ou traitement outrageant de l’œuvre.
    • À moins d’une mention expresse contraire, la personne qui a identifié l’œuvre ne concède aucune garantie sur l’œuvre et décline toute responsabilité pour toute utilisation de l’œuvre, dans la mesure permise par la loi.
    • Quand vous utilisez ou citez l’œuvre, vous ne devez pas sous-entendre le soutien de l’auteur ou de la personne qui a identifié l’œuvre.
Agrément

Dans certaines juridictions, suggérer injustement qu’un auteur, éditeur ou n’importe qui d’autre agrée l’usage que vous faites d’une œuvre peut être illégal.

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Citation

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Droits moraux

Les lois sur le droit d’auteur dans la plupart des juridictions du monde accordent aux créateurs des « droits moraux » qui peuvent mener à la réparation si l’usage d’une œuvre est considéré comme « outrageant ».

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Autres droits

L’utilisation d’une œuvre libre de restrictions de droits d’auteur connues peut être par ailleurs réglementée ou limitée . L’œuvre ou son usage peut être régi(e) par les lois protégeant les données personnelles, les droits à l’image ou à la vie privée qui autorisent une personne à contrôler la manière dont sa voix, son image ou son apparence est utilisée, ou d’autres restrictions ou limitations selon le droit applicable.

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Durée du droit d’auteur

La durée du droit d’auteur varie d’une juridiction à l’autre. Une œuvre libre de restrictions de droits d’auteur dans une juridiction peut ne pas être similairement libre dans d’autre juridictions.

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Avertissement
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